Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.nevea.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : NEVEA
Adresse : 17 Grand Rue, 24380 VERGT
Tél : 05.53.54.22.17
Au Capital de : 10 000 €
SIRET : 489 215 327 00045
Adresse de courrier électronique : contact@nevea.fr
Le Créateur du site est : www.nevea.fr
Le Responsable de la publication est : NEVEA
Contactez le responsable de la publication : contact@nevea.fr
Le responsable de la publication est une personne morale
L’hébergeur du site est : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
